Déposée par voie électronique le 11 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) Finingest
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « D DEMOISY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Finingest domicilié(e) 2 Rue des Droits de l'Homme - 7140 - Morlanwez - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Finingest, M. Dario Vergnasco domicilié(e) 2 Rue des Droits de l'Homme - 7140 - Morlanwez - Belgique.
La marque D DEMOISY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233108.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Finingest, SA - 2 Rue des Droits de l'Homme - 7140 - Morlanwez - Belgique
Finingest, M. Dario Vergnasco - 2 Rue des Droits de l'Homme - 7140 - Morlanwez - Belgique
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Inscription le 20 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°704579 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-20
Inscription le 8 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766540 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-08
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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